1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse capcouleur.bzh, est édité par :
- Nom ou raison sociale : CAP COULEUR
- Forme juridique : SARL
- Siège social : 1 Boulevard des Peupliers 22600 LOUDEAC
- Numéro d’immatriculation : 531 534 386
- RCS : SAINT BRIEUC
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR91531534386
- Contact : 02 96 28 12 63
Directeur de la publication : Roul Aurélien
Responsable de la rédaction : Roul Céline
2. Création & Hébergement du site
- Nom du webmaster : Studio CEMO
- Adresse : 4 rue Jean Rostand 22440 PLOUFRAGAN
- Téléphone : 07 86 44 29 87
- Site web : studio-cemo.fr
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : Infomaniak Network SA
- Adresse : Rue Eugène-Marziano 25 – 1227 Les Acacias (Genève) – Suisse
- Téléphone : +41 22 820 35 44
- Site web : infomaniak.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou totale, sans autorisation expresse de l’éditeur, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilité
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